Droit de l'informatique

L'informatique est en perpétuelle métamorphose : logiciel libre, informatique en nuage, multimédia, intégration des microprocesseurs dans les objets du quotidien ou encore instruments de la cybersurveillance. Bien loin d'une spécialité hermétique et figée, le droit de l'informatique met en oeuvre les grands principes de la vie des contrats, du droit pénal et de la propriété intellectuelle autant qu'il requiert la connaissance de nouvelles législations spécifiques. Ainsi, les ordinateurs (« hardware ») relèvent du brevet d'invention, les logiciels (« software ») d'un droit d'auteur aménagé tandis que les semi-conducteurs bénéficient d'un régime sur-mesure. La cybercriminalité (phishing, mail bombing, virus...) n'est pas en reste et, aux côtés des incriminations traditionnelles, elle a nécessité l'adoption de dispositions particulières.


Cet ouvrage destiné aux juristes, informaticiens, praticiens et étudiants, livre une vision panoramique, précise et concrète des principaux aspects de ce droit en mouvement :

Praticiens de la matière Quristes d'entreprise, avocats, magistrats) Étudiants qui ont besoin d'avoir une vision complète du sujet Non juristes concernés par le sujet David Forest est avocat au Barreau de Paris, diplômé de l'ESCP Europe et chercheur associé au Centre d'étude et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI-Paris I et Paris XI).

Gautier Kaufman est avocat au Barreau de Paris, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et chargé de cours à l'ESSEC.