L'essentiel de la QPC

Dominique Rousseau, Julien Bonnet (Auteur)

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Résumé

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Biographie

Julien Bonnet est Professeur de droit public à l'université de Montpellier (CERCOP).
Dominique Rousseau est professeur à la Faculté de droit de Montpellier I, où il enseigne le droit et le contentieux constitutionnels. Directeur du Centre d'études et de recherches comparatives, constitutionnelles et politiques, il est membre de l'Institut Universitaire de France et membre du Conseil supérieur de la Magistrature. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit constitutionnel aux éditions Montchrestien et a coordonné le tome 2 de Le Temps des savoirs (Odile Jacob, 2003).
Auteur notamment de Elysée 2007, le guide, Claude Perrotin dirige la collection « L'Information citoyenne » aux éditions de l'Archipel.

Caractéristiques

Caractéristiques
Date Parution	01/01/2070
Collection	Les Carres Rouge
EAN	9782297015448
Nb. de Pages	135

Caractéristiques
Editeur	Gualino
Poids	226 g
Présentation	Grand format
Dimensions	17,0 cm x 17,0 cm x 1,0 cm

Détail

Titre: L'essentiel de la QPC : mode d'emploi et analyse des principales décisions Theme1: Droit - Droit public - Droit constitutionnel et science politique - La 5e république - Ouvrages généraux Theme2:
Résumé: Tout justiciable peut maintenant soulever à l'occasion d'un procès la question de la constitutionnalité de la loi qui lui est applicable (la loi porte-t-elle atteinte ou non aux droits et libertés que la Constitution garantit ?). La Constitution devient ainsi un outil de travail quotidien pour toutes les professions juridiques (avocats, magistrats, directeurs juridiques...) ainsi que pour les étudiants en droit.
Connaître la Constitution française ne suffi t plus ; il faut aussi en connaître l'usage, l'application qui en est faite par les juges et, en particulier, les juges constitutionnels.
Cet ouvrage court, simple et pratique explique le mécanisme de la QPC dans ses différentes étapes puis présente et commente une sélection des principales décisions rendues par le Conseil constitutionnel depuis le 1er mars 2010, date d'entrée en vigueur de ce contrôle de constitutionnalité a posteriori.

- Étudiants en droit - Praticiens du droit : avocats, magistrats, directeurs juridiques?.
- Tous les justiciables Dominique Rousseau est professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1.

Julien Bonnet est professeur à l'Université d'Evry-Val-d'Essonne.