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Droit des biens : Propriété individuelle ; propriété collective ; propriété démembrée (édition 2023/2024)

Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry (Auteur)
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Résumé

Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.

Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété ... Lire la suite
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Biographie

Laurence-Caroline Henry est Avocat général à la Cour de cassation et professeur agrégé.
Sophie Druffin-Bricca est Maître de conférences HDR à la faculté de Droit de Nice - Université Côte d'Azur, directrice du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies et membre du CERDP.

Caractéristiques

Caractéristiques
Date Parution27/06/2023
CollectionMementos Gualino
EAN9782297221306
Nb. de Pages252
Caractéristiques
EditeurGualino
Poids382 g
PrésentationGrand format
Dimensions24,0 cm x 17,0 cm x 1,2 cm
Détail

Le droit des biens a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.

Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d'exercice, le droit de la propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l'exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, le concept classique de propriété individuelle, à travers une présentation pédagogique du droit de propriété. Les auteurs développent ensuite la propriété dite collective qui prend deux formes : un cumul des droits (indivision, copropriété) et une distribution des droits (servitudes, usufruit).

Cette nouvelle édition 2023 offre une présentation claire et complète de la matière en s'appuyant sur de nombreux tableaux et schémas. Les auteurs ont été soucieux de tenir compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
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