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droit civil ; les biens

Christian Atias (Auteur)
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Résumé

Le droit des biens est une branche du droit civil.
Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc.
Les biens changent, obligeant le juriste à revenir ... Lire la suite
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Biographie

Christian ATIAS (?), agrégé des Universités, avocat, Boulton Senior Fellow McGill University, auteur de nombreux ouvrages consacrés à la copropriété des immeubles bâtis et au droit des biens.

Caractéristiques

Caractéristiques
Date Parution16/09/2009
CollectionJuris Classeur
EAN9782711011476
EditeurLexisNexis
Caractéristiques
Poids574 g
PrésentationGrand format
Dimensions24,0 cm x 15,8 cm x 2,1 cm
Détail

Le droit des biens est une branche du droit civil.
Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc.
Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.
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